François Le Picard


De: Le Picard (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2004-06-16"
depart_retraite
JORFTEXT000000615048(source JORF)
admission
14 Février 200414/02/2004
De: Le Picard (François)
membre de la 3e section (affaires scientifiques et techniques) du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des transports
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000403511(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Le Picard (François)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000218479(source JORF)
promotion
30 Juillet 200030/07/2000
De: Le Picard (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
au titre de l'année 2000 est fixé
JORFTEXT000000386338(source JORF)
inscription
15 Janvier 200015/01/2000
De: Le Picard (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000558371(source JORF)
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Le Picard (François)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
JORFTEXT000000740095(source JORF)
cessation de fonction
16 Juin 199816/06/1998
De: Le Picard (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
JORFTEXT000000201063(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Picard (François)
responsable de la Mission nationale pour le logement des plus démunis. Chevalier du 12 janvier 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-01-12"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Le Picard (François)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur départemental de l'équipement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Le Picard (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans l'intérêt du service, des fonctions de directeur départemental de l'équipement du Finistère
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Finistère
date_debut="1994-01-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000545500(source JORF)
décharge
25 Janvier 199425/01/1994
De: Le Picard (François)
directeur départemental de l'équipement du Finistère
Objet:
à la Commission nationale de conciliation
créée par
l'article 9 de la loi n° 92-1255 du
2 décembre 1992
relative à la mise à la disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement et à la prise en charge des dépenses de ces services :
3°
représentants du ministère chargé de l'équipement
Suppléants
Groupe:
Commission nationale de conciliation
suppleant
JORFTEXT000000528737(source JORF)
nomination
25 Mai 199325/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.